1.FP_Guide-reforme-collectivites-territoriales
2.FP – Procédure de conventionnement ANCV
3.FP – Association assujettie ou non à la TVA
4.FP – Etat descriptif & conditions de la location saisonnière
5.FP – Reglementation sur les tables d’hotes
6.FP – Régime de retraite complémentaire des cadres et assimilés
7.FP – Classement meublés_loi du 22 mars 2012_note explicative
8.FP – Demande de classement d’un meublé de tourisme : nouveau formulaire Cerfa
9.FP- Déclaration en mairie d’un meublé de tourisme : nouveau formulaire Cerfa
10.FP- Panonceaux officiels de classement – Hôtels de tourisme Fichier Zip
11.FP- Panonceaux officiels de classement – Terrains de camping (tourisme) Fichier Zip
12.FP- Panonceaux officiels de classement – Terrains de camping (loisirs) Fichier Zip
13.FP- Panonceaux officiels de classement – Parcs résidentiels de loisirs Fichier Zip
14.FP- Panonceaux officiels de classement – Résidences de tourisme Fichier Zip
15.FP- Panonceaux officiels de classement – Villages de vacances Fichier Zip
16.FP- Panonceaux officiels de classement – Meublés de tourisme Fichier Zip
17.FP- Panonceau officiel de classement – Villages résidentiels de tourisme Fichier Zip
18.FP – Quel statut pour son OT (Richard Lewy Consultant)
19.FP – La taxe de séjour et sa mise en oeuvre (Richard Lewy Consultant)
20-FP – Procédure de radiation des meublés
21-FP – Nouvelle charte graphique desOffices de Tourisme de France
22.FP – Référentiel national Chambres d’Hôtes